Accueil » La municipalité au travail » comptes-rendus complets
comptes-rendus complets
les délibérations municipales
Les articles de cette rubrique
- Nouvel article
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 AOUT 2009 Présence : Tous sauf LAPREVOTTE Sébastien et ALIBERT Serge excusés DELIBERATION : Suite à la (...) - REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 JUIN 2009
Présents : Tous sauf LAPREVOTE Sebastien excusé . DELIBERATION : sur la prise de compétence « enfance jeunesse « par la communauté de (...) - REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 MAI 2009
Tous les conseillers étaient présents DECISION modificative pour régler les travaux d’entretien de l’O.N.F dans la forêt communale DELIBERATION : (...) - COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU 24 MARS 2009
Présence : Tous les conseillers étaient présents sauf ANDRE Hervé excusé APPROBATION du compte administratif 2008 de la commune et du CCAS : (...) - REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 FEVRIER 2009
Tous les conseillers étaient présents. DELIBERATION pour imposer un renouvellement de concession au cimetière lors d’une inhumation dans une (...) - COMPTE –RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 Janvier 2009
Tous les conseillers municipaux étaient présents . DELIBERATION : désignant les délégués au collège électoral de la commission locale d’énergie au (...) - COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU 25 Novembre 2008 Tous les membres du conseil étaient présents (...) - COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14.10.08
Tous les membres du conseil étaient présents . EMPLOYE COMMUNAL :Demande de réduction de la durée du temps de travail , les membres du conseil (...) - COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL du 3 SEPTEMBRE 2008
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 3 SEPTEMBRE Présents : Tous sauf BROCARD Christian excusé Etude du devis de monsieur FLEUROT (...) - COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL du 27 juin 2008
PRESENTS : Tous les conseillers sauf LAPREVOTTE Sébastien excusé. 1/-Election du délégue et des suppléants en vue de l’élection des sénateurs le 21 (...)
0 10