REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 JUIN 2009
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mercredi 22 juillet 2009, par Christophe
Présents : Tous sauf LAPREVOTE Sebastien excusé .
DELIBERATION : sur la prise de compétence « enfance jeunesse « par la communauté de communes de SELONGEY . Le conseil municipal à l’unanimité , n’approuve pas la prise de compétence et n’adopte pas la modification des statuts .
DELIBERATION : sur la procédure à mettre en place pour le revenu de solidarité active . Le CCAS ne souhaite pas instruire les demandes et ne pas être un lieu de dépôt .
DELIBERATION : Fixant la commande à l’entreprise NAUDET de LEUGLAY ( 21 ) de la plantation en érables , platanes et sycomores de l’allée de la vesvre en Octobre 2009 .
DECIDE : la participation du village au concours des villages fleuris . Passage de la commission le 15 Juillet à 9 heures . Encourage la population à fleurir côté rue le dit jour .
ORGANISE la cérémonie du 14 Juillet , rendez vous à 11 H 30 devant la mairie .
FAIT le point sur l’avancement des coupes de bois . Charge le maire d’adresser une lettre de rappel aux affouagistes qui n’ont pas façonné leurs têtes de chêne en les informant qu’ils n’auront plus d’attribution dans le futur .
FAIT le point de l’avancement de la mise à jour des concessions au cimetière et charge le premier adjoint de terminer pour la fin d’année .
CHARGE le maire de mettre en route les démarches administratives en vue de l’échange de terrain avec Alexandre FAIVRE ;
FIXE la prochaine réunion au mardi 8 Septembre 2009 .
Le Maire JN TRUCHOT